Avec l’émergence des courtiers et banques en ligne, il peut s’avérer judicieux de transférer votre compte-titres afin de profiter de leurs services et tarifs plus avantageux que les acteurs traditionnels. Alors, comment transférer un CTO ? Quelles sont les démarches à réaliser ? Quel est le délai pour transférer un CTO ? Combien coûte le transfert d’un compte-titres ? Est-il possible de transférer un CTO vers un PEA ? On vous répond !
Sommaire
Pourquoi transférer un compte-titres ?
Lorsque vous transférez un compte-titres, seuls les titres détenus sont transférés. Ce qui permet de conserver leur prix moyen de revient. Le transfert permet donc d’éviter de clôturer votre CTO, et de profiter d’une fiscalité neutre. En effet, le transfert d’un compte-titre ne déclenche pas la vente des titres. Par conséquent, la fiscalité ne s’applique pas et vous conservez les plus-values ou moins-values latentes.
D’autre part, le transfert d’un compte-titres vous permet de profiter des offres avantageuses des acteurs en ligne. Certains courtiers ou banques en ligne proposent des CTO sans frais de garde et des frais de courtage particulièrement intéressant entre 0 € et 2,50 € par ordre passé.
Aussi, n’hésitez pas à comparer les comptes-titres proposés par les différentes plateformes et banques !
Comment demander le transfert d’un compte-titres ?
Généralement, c’est le nouvel établissement qui s’occupe de demander le transfert de votre CTO auprès de votre ancienne banque ou courtier.
Néanmoins, vous devez transmettre les documents et informations suivantes :
- Demandez l’ouverture d’un compte-titre auprès de l’établissement choisi en précisant qu’il s’agit d’un transfert de compte-titres.
- Transmettre un, voire deux justificatifs d’identité (Carte nationale d’identité, passeport, titre de séjour, permis de conduire…)
- Transmettre un justificatif de domicile de moins de trois mois (dernier avis d’imposition, facture EDF, téléphone…)
Une fois les documents réceptionnés, l’établissement s’occupe de transférer votre CTO. Cette démarche peut prendre du temps comme nous allons le voir !
Quel délai pour transférer un compte-titres ?
Difficile de donner un délai exact, cela peut-être quelques jours comme plusieurs semaines. En général, il est indiqué un mois pour transférer un compte-titre.
La durée dépend en effet de plusieurs éléments techniques comme :
- Le nombre de lignes,
- La présence de titres étrangers,
- Les ordres en cours,
- Les opérations sur titres,
- Les dividendes en cours de versement…
En effet, en cas de versement de dividendes, de fractionnement et regroupement d’actions, de distributions d’actions… le transfert, voire la clôture du CTO risque d’être retardé.
Aussi, pour que le transfert soit plus rapide, mais aussi moins coûteux, vous devez faire le ménage dans votre portefeuille et demander le transfert du CTO hors période de versement de dividendes et opérations boursières.
Combien coûte le transfert d’un compte-titres ?
Le coût d’un transfert de CTO dépend de votre établissement. Il existe plusieurs tarifications possibles, à savoir :
- Un montant forfaitaire,
- Un pourcentage de la valorisation du portefeuille,
- Un montant par ligne de titres détenus.
Généralement, les tarifs oscillent entre 60 € et 100 € pour un tarif fixe et jusqu’à 20 € par ligne pour un tarif forfaitaire !
Vous devez donc vous assurer d’avoir suffisamment de liquidité pour régler ses frais afin d’éviter un blocage du transfert.
Certains frais peuvent être pris en charge par la nouvelle banque, notamment en ligne telle que Boursorama ou encore Fortuneo. Ces offres sont néanmoins plafonnées et soumises à conditions.
Quoiqu’il en soit, vous ne devez pas vous baser uniquement sur les offres promotionnelles, vous devez sélectionner avec soin votre nouvel établissement !
Anticiper le transfert d’un CTO pour réduire le coût et les délais !
Avant de transférer votre compte-titres, il est judicieux de procéder à un nettoyage de votre portefeuille. En effet, les transactions ne sont pas possibles lors d’un transfert de CTO.
Autrement dit, il n’est pas possible de passer des ordres ou d’effectuer des opérations. Aussi, vous avez peut-être intérêt à clore certaines positions à risque ou volatiles. Cela peut vous éviter de mauvaises surprises en cas de variations importantes des marchés financiers pendant le transfert.
L’autre raison de faire le ménage dans votre portefeuille, c’est de limiter les frais liés au transfert d’un CTO.
Plus votre compte-titres comporte de lignes, plus le transfert va vous coûter cher selon que votre banque ou courtier pratique des frais à la ligne. De plus, cela risque d’allonger la durée de l’opération, notamment si vous détenez des titres cotés à l’étranger.
C’est pourquoi il est conseillé d’anticiper le transfert de votre compte-titres afin de céder vos actifs dans les meilleures conditions, de limiter les frais et la durée !
Est-il possible de transférer ses titres d’un compte-titres vers un PEA ?
Vous ne pouvez pas transférer des titres d’un CTO vers un PEA.
Si vous souhaitez transférer des titres éligibles au PEA afin de profiter de sa fiscalité avantageuse, vous devez revendre vos titres détenus sur le CTO, déposer le montant de la cession des actifs sur le compte espèces du PEA et racheter les titres.
Cette opération comporte des frais de courtage !
Transfert d’un compte-titres : que faire en cas de problème ?
Bien que les délais de transfert soient variables, au-delà de deux semaines, vous pouvez contacter votre conseiller pour savoir où en est le transfert. Il se peut que des opérations empêchent la procédure.
Après un mois, il est conseillé de se tourner vers le médiateur de l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) ou de la banque afin d’accélérer le traitement de votre dossier.