Comprendre le compte-titres ordinaire (CTO) pour investir en bourse

Le compte-titres ordinaire (CTO) est l’enveloppe par excellence pour investir en sur les marchés financiers. Il s’agit concrètement d’un portefeuille qui permet d’acquérir, de détenir et de vendre des valeurs mobilières. Si le compte-titres est un produit risqué, il est aussi très souple car il donne accès à une très large gamme d’actifs, et votre argent n’est jamais bloqué. Que choisir entre compte-titres et PEA ? Quelle est la fiscalité du CTO ? Comment fonctionne un compte-titres? Notre article vous aide à comprendre le CTO.

Qu’est-ce qu’un compte-titres ordinaire ?

Le compte-titres est une enveloppe dans laquelle vous pouvez placer des titres, ou valeurs mobilières. Il est associé à un compte espèce, sur lequel vous verserez l’argent qui servira à acquérir les titres, et qui recevra les revenus et plus-values générées par vos titres.

Le compte-titres permet d’acquérir et de loger une gamme extrêmement vaste de valeurs mobilières françaises, européennes ou internationales. Vous pourrez par exemple y placer des obligations, des actions, des parts de SCPI ou investir sur des Fonds Communs de Placement (FCP) ou des trackers. L’argent placé sur un compte-titres n’est jamais bloqué. A tout moment, vous pourrez décider de récupérer tout ou partie de votre argent en vendant des titres.

Toute personne majeure ou mineure (avec l’accord du responsable légal) peut ouvrir un compte-titres, à condition d’avoir la nationalité française ou d’être fiscalement domicilié en France. Toutes les banques, traditionnelles ou en ligne, proposent un compte-titres. Vous pourrez également en ouvrir un auprès d’un courtier (ou broker) habilité.

Les valeurs que vous détenez génèrent des revenus (intérêts ou dividendes) ainsi que d’éventuelles plus-values. Mais investir avec un compte-titres comporte aussi un risque de perte en capital. Il ne s’agit absolument pas d’un produit adapté à l’épargne de précaution et nous vous déconseillons d’y placer des fonds dont vous avez impérativement besoin. Le CTO s’adresse donc surtout aux épargnants qui recherchent une perspective de rendement attractive et qui, en contrepartie, sont prêts à prendre des risques.

Quelle est la différence entre un compte-titres et un PEA ?

Bien que le Compte-Titres Ordinaire (CTO) et le Plan Epargne par Actions (PEA) permettent l’un comme l’autre d’investir sur les marchés financiers, les deux contrats présentent plusieurs différences importantes.

Le plafond : Le PEA est un produit réglementé, avec un plafond de versement fixé à 150 000 € sur un PEA classique. Vous pourrez également verser 75 000€ sur un PEA-PME, soit 225 000€ au total. Vous ne pourrez détenir qu’un seul PEA classique et un seul PEA-PME. Le Compte-Titres est donc beaucoup moins contraignant sur ce plan. En effet, il n’y a aucun plafond et vous pouvez en ouvrir autant que vous le souhaitez.

La fiscalité : Les gains du CTO sont imposés à chaque encaissement, et il n’y a pas d’avantage fiscal particulier. Avec un PEA, ils ne sont fiscalisés qu’en cas de retrait. De plus, après 5 ans de détention, les gains du PEA sont exonérés d’impôts. Ils restent en revanche soumis aux prélèvements sociaux.

Les actifs éligibles : Le CTO permet d’accéder à l’ensemble des titres et instruments du marché et à toutes les zones géographiques. Avec un PEA, vous ne pourrez en principe investir que sur des valeurs européennes, même si certains trackers éligibles permettent de reproduire des indices étrangers ou mondiaux.

La souplesse : Le CTO vous permet de récupérer tout ou partie de votre argent à tout moment.

En réalité, ces deux produits sont très complémentaires et vous aurez tout intérêt à ouvrir un PEA et un Compte-Titres. Depuis le PEA, vous pourrez gérer vos action européennes avec un horizon d’au moins 5 ans pour profiter d’un avantage fiscal.  Disposer d’un CTO vous permettra d’investir à plus court terme ou sur des actions étrangères, sans aucun plafond.

Quelle est la fiscalité du compte-titres ?

Contrairement au PEA ou à l’assurance-vie, le Compte-Titres n’est pas exonéré d’impôts durant la phase de constitution. Les revenus et plus-values sont donc imposés « au fil de l’eau », et non lorsque vous effectuez un retrait.

La fiscalité du compte-titres a été modifiée en 2018, avec l’instauration de la Flat Tax, ou Prélèvement Forfaitaire Unique, d’un montant de 30%. Il reste cependant possible d’opter pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu. Chaque année, votre banque ou votre broker vous transmettra un Imprimé Fiscal Unique reprenant les intérêts, dividendes et plus-values générées. Ce document vous aidera à remplir votre déclaration d’impôt, mais nous vous recommandons de toujours vérifier qu’il n’y a pas d’erreur.

La fiscalité des intérêts

Les revenus générés par les obligations sont appelés intérêts, ou coupons d’intérêts.

• Par défaut, ils sont soumis au prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30%, composés de 12,8% d’impôt sur le revenu et de 17,2% de prélèvements sociaux.
• Vous pouvez aussi opter pour l’imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu. Vous devrez également vous acquitter des prélèvements sociaux, mais une partie de la CSG (6,8%) pourra être déduite de vos revenus imposables. Un acompte de 12,8% sera tout de même versé à l’administration fiscale par l’établissement en charge de votre compte-titres.

La fiscalité des dividendes

On appelle dividendes les revenus qui proviennent des actions.

• Là encore, avec le PFU, le taux de l’impôt sur le revenu sera de 12,8 %, auquel s’ajouteront les prélèvements sociaux de 17,2 %, soit 30% au total.
• Si vous optez pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu (+17,2% de prélèvements sociaux) vous pourrez déduire une partie de la CSG. Vous bénéficierez également de « l’abattement compte-titres » de 40% sur les dividendes. Comme pour les intérêts, un acompte de 12,8% est prélevé sur les dividendes perçus.

La fiscalité des plus-values

Ce sont les éventuels gains réalisés lorsque vous vendez des actions. Les plus-values et moins-values sont cumulées au cours de l’année et se compensent entre elles. Si à la fin de l’année vous avez réalisé une plus-value nette, vous devrez la reporter l’année suivante.

• Les plus-values sont imposée l’année suivant la vente au PFU de 30%.
• Dans le cas où vous optez pour l’imposition au barème de l’impôt sur le revenu (+prélèvement sociaux), vous pourrez déduire 6,8% de CSG de vos revenus. L’abattement qui existait jusqu’à 2018 sur les plus-values ne s’applique plus, sauf pour la vente de titres acquis avant 2018. L’abattement est de :
  • 50% pour les titres détenus depuis au moins 2 ans.
  • 65% si vous déteniez les titres depuis au moins 8 ans.
• Que vous ayez choisi le PFU ou le barème progressif de l’impôt sur le revenu, vous moins-values sont reportables sur les 10 années suivantes.

Quels sont les meilleurs comptes-titres ordinaires ?

Pour bien choisir votre Compte-Titres, plusieurs critères sont à prendre en compte :

• Pas de frais de garde (l’équivalent des frais de tenue de compte) ni de frais d’inactivité. Aucun des CTO de notre liste n’en prélève.
• Des frais de courtage (ou de transaction) modérés.
• L’accès aux marchés visés.
• Une interface agréable et ergonomique.

Du coté des banques en ligne BforBank, Fortuneo et Boursorama proposent également de bons comptes-titres. Leurs grilles tarifaires sont assez similaires avec des frais de transaction modérés. Concrètement, ces comptes-titres seront surtout intéressant si vous préférez regrouper plusieurs produits (compte courant, PEA…) au sein du même établissement.

Comment ouvrir un compte-titres ?

L’ouverture d’un compte titre est simple, et elle peut se faire en ligne si vous avez choisi un établissement qui le propose. Vous pourrez ouvrir un compte-titres :

• Individuel.
• Joint : Ouvert par deux personnes majeures ou plus. Chacun peut effectuer des opérations sans que la signature des autres soit nécessaires. En revanche, les cotitulaires sont solidairement responsables des décisions prises.
• Indivis : Également ouvert par au moins deux personnes. Ici, l’accord de tous les cotitulaires est nécessaire pour réaliser une opération.

Quoi qu’il en soit, vous devrez renseigner les informations habituelles, comme votre identité, votre adresse et la composition de votre foyer. Des documents (pièce d’identité, RIB, justificatif de domicile) vous seront ensuite demandés. Si l’ouverture se fait en ligne, la transmission de ces pièces est dématérialisée.

L’ouverture d’un compte-titres présente aussi une petite particularité, puisque vous devrez remplir un questionnaire. Celui-ci permettra à l’établissement teneur de compte de cerner votre profil d’investisseur (prudent ou plutôt agressif, par exemple).

Une fois votre compte-titres ouvert, vous n’êtes pas obligé de commencer à investir tout de suite. N’hésitez donc pas à prendre le temps de définir votre stratégie avant de vous lancer !

Comment récupérer l’argent de son compte-titres ?

Selon que vous souhaitiez conserver votre compte-titres ou non, il y a plusieurs manières de récupérer votre argent. De même, vous procéderez différemment en

Si vous souhaitez retirer les revenus (intérêts et dividendes) et plus-values générées par votre compte-titres, c’est très simple. En effet, ces derniers (s’ils ne sont pas capitalisés) sont versés sur le compte espèce qui est attaché à votre CTO. Il suffira donc d’effectuer un virement depuis ce compte espèce vers votre compte courant.

Si vous souhaitez récupérer tout ou partie de la valeur des titres que vous détenez, vous devrez demander à l’établissement de les vendre. Attention cependant, certaines banques ou brokers n’accepteront pas que vous vidiez entièrement le compte.

Vous pouvez également décider de clôturer votre compte-titres. Vous devrez en faire la demande auprès de votre établissement, généralement par courrier, mais les formalités peuvent varier. Dans ce cas, la banque procédera à la liquidation de votre portefeuille, c’est-à-dire à la vente de tous les titres. Des frais de clôture pourront être appliqués.

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