Plus-value immobilière : calcul et simulateur en ligne

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Votre plus-value brute s’élève à resultat | number_separator

Le montant d’impôts et de prélèvements sociaux à régler est de total|number_separator

Si le logement est votre résidence principale lors de la vente vous en êtes exonérés

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Votre plus-value brute s’élève à resultat | number_separator

Le montant d’impôts et de prélèvements sociaux à régler est de total|number_separator

Si le logement est votre résidence principale lors de la vente vous en êtes exonérés

La plus-value est le montant égal à la différence entre le prix de vente et le prix d’achat d’un bien immobilier. Elle susceptible d’être imposable sur le revenu. Il est donc primordial de calculer à l’avance le montant de la taxation et ainsi éviter les mauvaises surprises. A noter que dans certains cas elles peuvent faire l’objet d’une exonération de taxes. Vous avez peut-être utilisé notre simulateur, maintenant on vous explique tout.

Comment calculer une plus-value ?

La plus-value sur une vente immobilière est obtenue en soustrayant la prix d’acquisition du bien à son prix de vente.

Il est possible de minorer, sur justificatifs, le prix de vente des frais supportés lors de la cession du bien des coûts liés à la réalisation de diagnostics obligatoires.

De même le prix d’achat peut être majoré, sur présentation des justificatifs, des :

  • Frais d’acquisition (frais de notaire et d’enregistrement). Sans justificatifs, un montant forfaitaire de 7,5 % du prix d’achat est déduit
  • Dépenses de travaux (construction, aménagements). Si le bien a été acheté depuis plus de 5 ans, la possibilité vous est offerte de déduire soit le montant réel justifié, soit un montant égal à 15 % du prix d’achat.
  • Frais de voirie et de distributions
  • Charges versées au vendeur à l’achat

Quels sont les impôts et prélèvements sociaux à payer ?

  • Taux d’imposition : La plus-value immobilière est soumise à l’impôt sur le revenu à un taux d’imposition de 19%. Ce montant sera prélevé directement sur le prix de vente par la notaire lors de la signature de l’acte puis transmis auprès de l’administration fiscale.
  • Prélèvements sociaux : La plus-value est taxée au titre des prélèvements sociaux au taux de 17,2 %.

Exemple :
Si la plus-value imposable est de 40 000 €, l’impôt sur le revenu représente 7 600 € (soit 40 000 € x 19 %) et le prélèvements sociaux sont de 6 880 € (40 000€ x 17,2%).
Une taxe supplémentaire s’applique lorsque la plus-value imposable est supérieure à 50 000 €. Le taux peut varier entre 2 % et 6 % en fonction de la plus-value réalisée.
La taxe ne s’applique pas si les ventes sont exonérées ou s’il s’agit de la vente de terrains à bâtir.

Quels sont les abattements selon la durée de détention ?

Les impôts ainsi que les prélèvements sur une plus-value font l’objet d’un taux d’abattement (réduction forfaitaire) qui dépend de la durée de possession du bien.

La feuille de calcul de cet abattement diffère entre entre les impôts et les prélèvements sociaux.

Vous pouvez retrouver ce barème dans la tableau ci-dessous :

Durée de détentionAssiette pour l’impôt sur le revenuAssiette pour les prélèvements sociaux
Moins de 6 ans0%0%
De la 6e à la 21e année6%1,65%
22e année révolue4%1,6%
Au delà de la 22e annéeExonération9%
Au delà de la 30e annéeExonérationExonération

Exemple :
Vous venez de vendre un bien que vous avez acheté il y a 10 ans et avez réalisé une plus-value imposable de 20 000 €.
D’une part, vous tirez parti d’un abattement sur l’impôt sur le revenu de 6 %/ an de la 6e à la 10e année. Vous bénéficiez d’un abattement de : 20 000 € x 6 % x 5 an soit 6 000 €.
D’autre part, l’abattement sur les prélèvements sociaux se monte à 1,65 % / an de la 6e à la 10e année . Vous bénéficiez d’un abattement de : 10 000 € x 1,65 % x 5 ans soit 1650 €.

Résidence principale ou secondaire : quelles différences ?

La plus-value réalisée lors d’une vente immobilière est :

  • Pleinement exonérée d’imposition et de prélèvements sociaux s’il s’agit d’une résidence principale
  • Imposable s’il s’agit d’une résidence secondaire au moment de la vente

Quels sont les cas d’exonération sur une plus-value ?

Suivant le taux d’abattement, la plus-value immobilière est exonérée :

  • d’impôt sur le revenu à partir de 22 années de détention
  • de prélèvements sociaux à partir de 30 années de détention

Les exonérations peuvent également s’appliquer dans différents cas particuliers que sont :

  • Cession de la résidence principale 
  • Première cession d’un logement autre que la résidence principale 
  • Cession effectuée par des personnes âgées ou invalides de condition modeste 
  • Cession d’un logement en France de non résidents 
  • Cession inférieure à 15 000 € 
  • Cession au profit d’organismes en charge du logement social ou de particuliers s’engageant à réaliser des logements sociaux
3 commentaires
NOEL, le 6 April 2022

Bonjour. Mon père m'a légué une maison (délivrance du legs en janvier dernier), ma mère en a l'usufruit à hauteur de 10 %. Avec son accord, j'ai vendu cette maison qui date de 1977. La plus-value réalisée s'élève à 40000 €. Je précise que je suis retraitée.

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Andrevon, le 1 May 2022

Bonjour. J'ai obtenu le don d'une propriété en 2002 pour une valeur de 50000 francs soit 7500 euros. Je souhaite la vendre en 2025 pour 180000 euros. Quelles seront les plus values et autres impôts à payer ?
Merci par avance pour votre réponse. Cordialement jp andrevon et madame calle

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Notre expert
Benoît Fruchard, le 5 May 2022

Bonjour,
Cela dépend de l’usage de la propriété : résidence principale, secondaire ou locative.
Benoît

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